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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACM2
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CITEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEBUS
ACM2 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96613341
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque CITEBUS

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ACM2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CITEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACM2 domicilié(e) 18 rue Claude Bernard BP 253, 26106 Romans Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 105 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM2 M. Georges PERRET - France.

La marque CITEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEBUS est expirée depuis le 13 février 2006.

ACM2 a également déposé les autres marques suivantes : CREASOLUTION , CREAFORMATION


ACM2 Société Anonyme - 18 rue Claude Bernard BP 253, 26106 Romans Cedex - France - SIREN 335105714


ACM2 M. Georges PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale Transport, organisation de voyages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.